Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Louis-Victor EPAPE

Numéro de dépôt :
3857854
Date de dépôt :
10/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/09/2021
Marque en couleurs, figurative de Louis-Victor EPAPE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 2011 par Louis-Victor EPAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Louis-Victor EPAPE domicilié(e) 5 (esc 4) rue du lieutenant colonel Dax - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis-Victor Epape domicilié(e) 5 (esc 4) rue du lieutenant colonel Dax - 75018 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857854.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2021.

Louis-Victor EPAPE a également déposé les autres marques suivantes : LA SUPERBE


Louis-Victor EPAPE - 5 (esc 4) rue du lieutenant colonel Dax - 75018 - Paris - France


Louis-Victor Epape - 5 (esc 4) rue du lieutenant colonel Dax - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.